Conditions de vente et de fourniture
2026-10
1. Offres et commandes
Prix, quantités et délais suivent l’offre écrite envoyée à chaque client et deviennent contraignants après acceptation écrite. Toute modification est re-devisée.
2. Échantillons
Les échantillons servent à l’évaluation technique sur votre site ; détails, quantité et expédition sont convenus par demande. L’échantillon approuvé fait référence.
3. Qualité et conformité
Les produits sont livrés selon les spécifications approuvées. Tout écart significatif doit être signalé dans le délai convenu après réception, puis traité conjointement.
4. Conditionnement et stockage
Les produits sont fournis dans des emballages adaptés à un stockage sec, à l’abri de l’humidité et de la chaleur. Le stockage après livraison relève du client.
5. Livraison et transport
Les conditions sont convenues dans chaque offre. Les retards de force majeure, douanes ou ports sont traités en coordination.
6. Paiement
Les conditions figurent dans l’offre approuvée ; la production ne démarre pas avant réception du paiement ou de la garantie convenue.
7. Propriété des formules
Les formules développées pour un client lui restent exclusives ; les formules standard demeurent la propriété de l’entreprise.
8. Confidentialité
Les spécifications et informations commerciales du client sont strictement confidentielles.